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Bezannes-leblog
26 mai 2013

prochain conseil municipal le jeudi 30 mai à 20 h 30

Le  conseil municipal se réunira le jeudi 30 mai  à 20 h 30

 

à l'ordre du jour :

- approbation du PV de la séance du  CM du 18 mars 2013

- modification simplifiée du plan local d'urbanisme en vue de rectifier une erreur matérielle

- avis de la commune sur la composition du conseil communautaire de Reims Métropole

- autorisation donnée au maire de signer la convention de mandat au conseil génral de la Marne pour la traverse d'agglomération rue Charles de Gaulle

- création de 2 emplois permanents d'adjointes techniques territoriales 2 ème classe au restaurant scolaire

- création d'un emploi d'avenir

- participation de la commune à la garantie de maintien de salaire

- approbation du rappport sur la situation des agents titularisables par application de la loi du 12 mars 2012,

- mandat donné au centre de gestion pour procéder à la négociation d'un contrat assurance groupe statutaire

- création d'une régie de recette temporaire pour encaisser le produit de la vente des tables et des chaises

- autorisation donnée au maire de signer la convention de reims Vital ado été 2013

- fixation des tarifs de restauration scolaire

- fixation des tarifs de garderie scolaire

- noms de rues  dans la ZAC

- décision modificative financière

- admission en non-valeur

- questions diverses.

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