prochain conseil municipal le 1 er decembre

  Jeudi 1^er décembre à 20 H 30

Salle du Conseil municipal 0 Bezannes

ORDRE DU JOUR :

-         Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 octobre 2011,

-         Avis de la commune sur le programme local habitat de la Communauté d'agglomération rémoise - période 2012-2017,

-         Avis de la commune sur la modification des statuts de la Communauté d'agglomération rémoise,

-         Communication du rapport d'activité 2010 de Reims Métropole,

Communication des rapports 2010 de Reims Métropole :  eau potable, assainissement et élimination des déchets ménagers - prix et qualité des services publics.

-         Intégration  en  immobilisations- corporelles des  frais   d'études  et  d'annonces  de   la  7ème modification du POS valant PLU,

-         Intégration en immobilisations corporelles des frais d'études des travaux de réfection de la chaufferie,

-         Autorisation de virement de crédits du chapitre 011 (charges à caractère général) au chapitre
012 (charges à caractère personnel),

Questions diverses.  Bezannes