Mardi 26 juin 2012 : conseil municipal

 Le conseil municipal  de Bezannes se réunira le Mardi 26 juin 2012 à 20 H 30

ORDRE DU JOUR :

-Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 2012,

- Consultation du public relative à la majoration des droits à construire,

- Avis de la commune sur l'installation d'un centre de stockage de données informatiques,

- Adaptation du règlement de la commande publique,

- Autorisation donnée au maire de signer la convention avec la FREDONCA (réduction de la consommation des pesticides et protection de la ressource en eau),

- Vote de la subvention à l'association des parents d'élèves,

- Elargissement de l'ouverture de l'ALSH été et fixation du tarif du mini-camp,

- Autorisation donnée au maire de signer la convention de Reims vital ado 2012,

- Fixation des tarifs de la restauration scolaire et de la garderie pour l'année 2012-2013,

- Autorisation donnée au maire de signer l'avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise en oeuvre de la procédure de dématérialisation des actes réglementaires et financiers,

- Garantie d'emprunt accordée à l'Effort Rémois pour 2 logements individuels « la Bergerie »,

- Délibérations modificatives financières,

Questions diverses.